Should you get a Cannabis Research License

Devriez-vous obtenir une licence de recherche sur le cannabis ?


Alternative Text
Sherry Ellen Slitts
Sherry has been active in the biotechnology industry since 2010. She is experienced in developing quality management systems and documentation for regulatory compliance under GMP guidelines. Her background in microbiology, cell biology, and aseptic processing provide a scientific context for cannabis production methods. Sherry has a passion for plant science, especially in the areas of tissue culture and bioactive compound extraction.

Les entreprises du secteur du cannabis peuvent-elles bénéficier d’une licence de recherche sur le cannabis ?

Santé Canada offre une variété de licences de cannabis à des fins différentes, y compris une option de licence de recherche sur le cannabis. Avec une licence de recherche sur le cannabis, les institutions peuvent mener des études scientifiques sur le cannabis. Mais elle a aussi d’autres fonctions ! Vous pouvez également obtenir une licence de recherche sur le cannabis pour mener des essais cliniques, des études phytogénétiques, le développement de produits à base de cannabis et des programmes éducatifs.

Licence de recherche sur le cannabis pour le développement de produits

Le développement d’un produit nécessite quelques essais et erreurs. Qu’il s’agisse de fleurs de cannabis séchées, de concentrés ou de comestibles, il faudra procéder par essais et erreurs avant de perfectionner vos formulations et vos processus. Si vous lancez une entreprise de culture de cannabis au Canada, vous pouvez envisager d’obtenir une licence de recherche sur le cannabis.

Comme vous le savez peut-être, Santé Canada exige que les producteurs aient construit leurs sites et soient prêts à fonctionner avant de demander leur licence de culture. Ils exigent également des producteurs qu’ils disposent d’un système de gestion de la qualité (SGQ) solide, assorti de procédures opérationnelles normalisées. Ce qui est peut-être moins clair pour les cultivateurs, c’est que des validations peuvent également être requises.

Validation et Développement de Processus

Une validation, telle qu’une validation de processus, est une étude qui démontre la conformité réglementaire. Voici un exemple : Vous avez une procédure opérationnelle normalisée pour votre processus de conditionnement dans lequel les bourgeons de cannabis séchés sont pesés puis placés dans un sac mylar. Le sac mylar est ensuite scellé et étiqueté avec les informations requises. La réglementation exige que votre processus d’emballage prévienne la contamination des produits, garantisse l’exactitude des étiquettes et assure le suivi et l’enregistrement des poids appropriés.

La validation de votre PON d’emballage peut impliquer un échantillonnage microbien des matériaux, des surfaces, des équipements et du personnel utilisés pendant le processus d’emballage. Vous pouvez également envoyer le produit emballé pour un test de durée de conservation et effectuer des audits du processus afin de vous assurer que des contrôles sont en place pour garantir l’exactitude des étiquettes et le suivi et l’enregistrement appropriés des informations. Une fois validés, la PON et le processus réel ne peuvent être modifiés ou altérés en aucune façon sans procéder à une nouvelle validation. Si les instructions ne sont pas suivies, cela signifie qu’une « déviation » s’est produite et votre équipe AQ devra évaluer le risque de la déviation et créer un plan d’action correctif ou préventif (CAPA).

Outre la validation des processus de production et de fabrication, vous devrez peut-être aussi valider des éléments tels que votre programme d’assainissement. Cela se fait par la surveillance de l’environnement et nécessite généralement l’assistance d’un laboratoire sous contrat. Dans tous les cas, vous pouvez utiliser une licence d’exploitation pour la recherche sur le cannabis afin d’effectuer ces validations puisqu’elles font partie du développement du produit.

Licence de Recherche sur le Cannabis pour la Génétique

Une autre utilisation judicieuse d’une licence de recherche sur le cannabis consiste à établir et à évaluer la génétique du cannabis que vous souhaitez propager. L’établissement de votre génétique par le biais d’une recherche contrôlée vous aide à déterminer les conditions appropriées dont vous avez besoin dans votre installation et vous aide également à déterminer les variétés de cannabis qui vous conviennent le mieux. L’utilisation du logiciel Seed to Sale de GrowerIQ est particulièrement utile pour des activités de ce type, car il offre la possibilité de surveiller en permanence vos espaces de culture et de suivre les métriques des cultures. Vous pouvez également suivre les résultats des tests et exécuter des rapports pour comparer les récoltes.

Le fait de disposer de ces informations avant d’être pleinement opérationnel vous mettra sur la voie du succès. Santé Canada pourrait également vouloir voir des preuves que vos récoltes conservent de manière fiable leur fidélité génétique. La réalisation d’études avec une licence de recherche sur le cannabis vous permettra de recueillir ces données. Voici quelques exemples de recherches sur la génétique du cannabis qui pourraient vous intéresser :

  • Déterminer combien de boutures peuvent être prélevées et combien de temps les plantes mères peuvent être utilisées
  • Détermination de la température, de l’humidité et du CO2 idéaux pour vos cultivars spécifiques
  • Criblage des clones
  • Évaluation de la densité de plantation et des rendements pour des variétés spécifiques
  • Évaluer si les plantes produisent de manière fiable les mêmes quantités et proportions de cannabinoïdes
  • Évaluation des profils terpéniques des plantes et de leur fiabilité
  • Étudier les formules nutritives qui conviennent le mieux à certaines variétés de cannabis

Une autre utilisation de la licence de recherche sur le cannabis pour la génétique des plantes est de mener des études de sélection et de développer de nouvelles variétés de cannabis. Avec l’essor de la rédaction de variétés de cannabis, vous pourriez être intéressé par la création de génétiques de cannabis exclusives. La licence de recherche vous permet de travailler au développement et à l’essai de la génétique avant d’obtenir une licence de pépinière de cannabis et de vendre des clones ou des graines.

Modèles de licence pour la recherche sur le cannabis

Santé Canada propose trois modèles différents de licences de recherche sur le cannabis :

Un projet, un site : Un seul protocole/projet de recherche sur un seul site, ou plusieurs projets de recherche sous la direction d’un seul chercheur principal dans un seul domaine de recherche

Un projet, plusieurs sites : Pour les projets qui ont plusieurs sites, comme un essai clinique qui se déroule dans plusieurs hôpitaux

Une institution, un site : Plusieurs projets de recherche qui se déroulent dans une seule institution, comme une seule université ou un seul groupe de recherche

Comment obtenir une licence de recherche sur le cannabis au Canada ?

La demande de licence de recherche sur le cannabis est similaire à la procédure de demande de licence de culture.

Étape 1 : Contactez Santé Canada et confirmez que vous êtes admissible à une licence de recherche sur le cannabis et que vous en avez besoin pour vos activités. Déterminez également quel modèle de licence de recherche sur le cannabis correspond à vos besoins.

Étape 2 : Créez un compte dans le Système de Suivi et de Licence du Cannabis (SSLC) et complétez vos profils.

Étape 3 : Développez votre demande de licence de recherche. Votre candidature doit couvrir six sections principales. Il s’agit de :

  • La propriété de la licence
  • L’adresse postale
  • Les détails du site, y compris les activités de recherche et les protocoles de recherche
  • Le personnel du site
  • La sécurité physique
  • La tenue de registres

Étape 4 : Soumettez votre demande pour examen.

Pouvez-vous vendre du cannabis de recherche ?

Bien que les détails spécifiques ne soient pas tout à fait clairs, il existe la possibilité de vendre du cannabis cultivé pour la recherche dans certaines limites. En fonction de votre protocole de recherche et de vos partenariats, vous pourrez peut-être vendre des plantes ou des graines de cannabis de recherche à des cultivateurs, à d’autres chercheurs, à des détenteurs de licences de cannabis ou au gouvernement. Toutefois, vous pouvez également être tenu de détruire votre cannabis si vos protocoles de recherche ne prévoient pas de telles dispositions.

Lorsque vous communiquerez avec Santé Canada pour confirmer que vous avez besoin d’une licence de recherche, vous voudrez vous renseigner sur les autorisations et les restrictions relatives à la vente de cannabis à des fins de recherche et vous assurer que vos protocoles de recherche en tiennent compte. Santé Canada ne s’attend pas à ce que tous les titulaires de licence de recherche bénéficient de subventions. Il faut donc envisager des moyens de recouvrer les coûts de la recherche sans en compromettre l’intégrité.

Selon les lois canadiennes sur le cannabis, les licences de recherche sur le cannabis permettent les activités autorisées suivantes à des fins de recherche :

  • Détention de cannabis
  • Production de cannabis
  • Transport et livraison de cannabis
  • Vendre des plantes ou des graines de cannabis aux titulaires de licences de culture, aux titulaires de licences de recherche, aux titulaires de licences de médicaments à base de cannabis, au ministre ou à une personne à laquelle une exemption a été accordée en vertu de l’article 140 de la loi concernant le cannabis ou la catégorie de cannabis qui est vendu ou distribué

Coût de la licence de recherche sur le cannabis

Les licences de recherche sur le cannabis nécessitent un site entièrement construit, tout comme les licences de culture. Toutefois, les droits de licence pour le cannabis ne s’appliquent qu’aux licences pour la culture normalisée, la transformation normalisée, la microculture, la microtransformation, la vente à des fins médicales et la pépinière. Selon Santé Canada,

Les frais ne s’appliquent pas aux autres catégories de licences en vertu de la Loi sur le cannabis. Pour plus de clarté, les droits ne s’appliquent pas aux licences relatives au chanvre industriel, à la recherche, aux tests analytiques ou aux médicaments à base de cannabis.

Dernières réflexions sur les licences de recherche sur le cannabis au Canada

Les licences de recherche sur le cannabis ne conviennent pas à tout le monde. Certaines entreprises veulent simplement être opérationnelles le plus rapidement possible. Pour ceux qui souhaitent consacrer plus de temps au développement de leurs processus d’entreprise et de leurs produits, c’est une excellente option à envisager, car vous économiserez sur les coûts de licence. Ils vous donnent également l’occasion d’établir une relation avec les régulateurs. Le délai de traitement des licences de recherche est de 42 jours ouvrables pour un seul projet ou de 180 jours ouvrables pour des projets multiples ou des demandes à l’échelle d’une institution. Vous pouvez donc être opérationnel plus rapidement qu’avec une licence de cannabis ordinaire. Bien que la licence de recherche ne vous permette pas d’exercer les mêmes activités que les licences standard, elle vous permettra de commencer à régler les problèmes et à développer une entreprise solide avec des processus et des produits solides. Cela vous permettra également d’être mieux préparé lorsque vous demanderez des licences standard.

Pour plus d’informations

Consultez GrowerIQ pour savoir si une licence de recherche sur le cannabis vous convient. Cliquez sur le bouton ci-dessous pour entrer en contact avec l’un de nos experts, et découvrez comment GrowerIQ peut aider votre exploitation de cannabis à atteindre son potentiel maximum.


Discuss with Our Expert Advisors



Recommandé pour vous


À propos de GrowerIQ

GrowerIQ est une plateforme complète de gestion de la culture du cannabis, conçue en partenariat avec le maître cultivateur Shlomo Booklin. La nôtre est la première plateforme à intégrer les systèmes de vos installations, y compris les capteurs, les contrôles de bâtiments, le système de gestion de la qualité et l’ERP, en une seule interface simplifiée.

La société a intégré à la plateforme les connaissances acquises par Shlomo au cours de ses plus de trente années d’expérience en tant qu’agronome. GrowerIQ s’appuie sur une technologie exclusive d’apprentissage automatique pour améliorer l’automatisation des installations et fournir aux cultivateurs des informations pour améliorer la qualité et la cohérence. GrowerIQ change la façon dont les cultivateurs utilisent les logiciels – transformant une exigence réglementaire en une plateforme robuste pour apprendre, analyser et améliorer la performance des cultures.

Pour en savoir plus sur GrowerIQ et sur la façon dont nous pouvons vous aider, remplissez le formulaire à droite, lancez une discussion ou contactez-nous.

Commencez aujourd’hui.

Faites-nous savoir comment vous joindre, et nous vous contacterons pour discuter de votre projet.

GrowerIQ ne partage pas, ne vend pas, ne loue pas et n’échange pas d’informations personnellement identifiables avec des tiers à des fins promotionnelles. Politique de confidentialité